Master 2 droit privé fondamental et sciences criminelles enseignements

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Enseignements

M2 Privé coursDeux parcours sont proposés aux étudiants : le parcours « Droit privé fondamental » et le parcours « Droit pénal ».

En plus des séminaires choisis au sein de chacun des parcours précités, les étudiants peuvent suivre, en auditeurs libres, quelques séminaires supplémentaires dans la liste des séminaires proposés.

Parcours « Droit privé fondamental »

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Parcours « Droit pénal »

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En plus des séminaires choisis au sein de chacun des parcours précités, les étudiants peuvent suivre, en auditeurs libres, quelques séminaires supplémentaires dans la liste des séminaires proposés.

Contrôle des connaissances

– La compensation s’opère au sein des Unités et au sein de chaque semestre et, sous réserve des décisions de l’Université, entre les deux semestres.

– Les enseignements obligatoires de l’Unité 1 (Droit civil 1 : droit des obligations (droit des contrats) et Droit criminel 1 : droit pénal général) font chacun l’objet d’une épreuve écrite de dissertation, de cinq heures, notée sur 50, quel que soit le parcours choisi.

– Tous les autres enseignements optionnels donnent lieu à une notation continue sur 20 dont les modalités sont arrêtées en début de séminaire par l’enseignant (par exemple: exposés éventuels, participation, interrogation écrite finale..).

– Le Mémoire de recherches, ayant trait à l’une des matières de la dominante de droit privé et sciences criminelles, doit avoir été rédigé sous la direction d’un Professeur ou d’un Maître de conférences. Les sujets des mémoires de recherche doivent être déposés, après acceptation de l’enseignant directeur de recherche, auprès du Directeur du diplôme, avant le début des enseignements et au plus tard fin septembre.

Deux exemplaires de chaque mémoire doivent être déposés auprès du Directeur du Master au 15 juin, une soutenance pourra être organisée entre le 15 et le 30 juin. Le mémoire de recherches est noté sur 60.

Bonus « Sport » facultatif :

Les étudiants peuvent bénéficier d’une seule bonification maximum de 0.25 points qui s’ajoute à la moyenne semestrielle. Les étudiants ayant obtenu un titre « FFSportU » peuvent bénéficier d’une bonification maximum de 0.25 points qui s’ajoute aux points du semestre, dans les mêmes conditions que le bonus précédent, avec lequel elle n’est pas cumulable. Le bonus est attribué sous réserve de la certification du résultat par le Bureau des Sports lors des délibérations.

Les examens ont lieu à la date fixée par le Doyen, au plus tard avant le 30 juin. Il y a une session d’examen par an.

Sur demande exceptionnelle et justifiée, et après accord du Directeur du Master 2, le cursus pourra être suivi sur deux années universitaires.

Plagiat

« L’étudiant qui remet un devoir, un mémoire, ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses compétences dans le cadre de sa formation doit s’assurer qu’il ne comporte pas de phrase, de paragraphe, ou, plus largement de passage plagié. L’étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu’il a réalisée. L’étudiant est passible de sanctions et/ou de poursuites disciplinaires en cas de plagiat avéré. Le plagiat peut être considéré comme une fraude. »

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