Master 2 Droit des responsabilités Enseignements

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Enseignements

leadImage_large - copie 2La durée de la formation sur une année universitaire est de 280 h de cours, hors stage.

Aux deux semestres de cours s’adjoint un stage obligatoire, d’une durée minimale de deux mois, chez un professionnel du droit traitant du contentieux de la responsabilité : cabinet d’avocat, juridictions civile ou pénale, associations (par ex., associations de victimes), service juridique d’une administration ou d’une entreprise (ex. : Caisses primaires d’assurance maladie, Mutuelles, Compagnie d’assurance)…

Le stage donne lieu à un rapport de stage ou à un mémoire qui doit strictement répondre aux exigences délivrées par l’enseignant responsable du Master 2, qui encadrera les étudiants dans leur travail. Ce rapport de stage ou mémoire sera évalué et noté par un des enseignants du Master.

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Contrôle des connaissances

Une seule session d’examen est organisée, aux dates prévues en accord avec le directeur de l’UFR Droit, et au plus tard le 30 juin.

Le premier semestre et le second semestre sont obtenus chacun avec une moyenne de 10/20.
La compensation a lieu au sein des quatre UE ; elle est donc à la fois semestrielle et annuelle.

Le Master 2 ne se redouble pas, sauf circonstances exceptionnelles appréciées strictement par l’équipe pédagogique.
Sur dérogation individuelle justifiée par des circonstances sérieuses, le directeur du Master 2 peut autoriser l’étudiant à étaler le cursus en deux ans.

La présence à tous les enseignements est obligatoire ; toute absence non justifiée par un motif sérieux et légitime sera sévèrement sanctionné (tous les cours reposent sur une note de contrôle continu). L’appel sera effectué à chaque cours, enseignement et séminaire et l’assiduité sera donc vérifiée et contrôlée.

UE1. Le contrôle des connaissances des enseignements de l’UE 1 se décompose ainsi :
– d’une part, une note de contrôle continu est affectée à chacune des quatre matières (notées chacune sur 20, coef. 1) total sur 80
– d’autre part, des examens de fin de semestre sont organisés, se dédoublant en deux sortes d’épreuves :
– un grand oral, avec préparation d’1 heure, exposé-discussion de 30 mns sur les droits fondamentaux et la responsabilité des Etats (noté sur 20, coef. 2) total sur 40
– une double épreuve écrite de 4 heures où les étudiants composeront sur deux sujets, l’un portant sur la responsabilité pénale, l’autre sur la responsabilité civile délictuelle et/ou contractuelle (notées chacune sur 20, coef. 1) total sur 40.

UE2. La notation de chacun des enseignements de l’UE 2 s’effectue par contrôle continu et repose sur l’assiduité, la participation orale, d’éventuels écrits (contrôles ou travaux à préparer) : 7 notes sur 10, coef. 1

UE3. Le contrôle des connaissances des enseignements de l’UE 3 se décompose ainsi :
– une note de contrôle continu dans chaque matière (reposant sur l’assiduité, la participation orale, d’éventuels écrits, contrôles ou travaux à préparer) : 5 notes sur 10, coef. 1
– une note de contrôle terminal portant sur chacun des deux systèmes d’indemnisation (d’une part contractuel et solidaire et d’autre part judiciaire), reposant sur une prestation orale d’une durée de 15 mns sans préparation : 2 notes sur 20, coef. 1

UE4. Le rapport de stage ou le mémoire est noté sur 20 (coef. 3).

Bonus « Sport » facultatif :
Les étudiants peuvent bénéficier d’une seule bonification maximum de 0,25 points qui s’ajoute à la moyenne semestrielle. Les étudiants ayant obtenu un titre «FFSportU» peuvent bénéficier d’une bonification maximum de 0,25 points qui s’ajoute aux points du semestre, dans les mêmes conditions que le bonus précédent, avec lequel elle n’est pas cumulable. Le bonus est attribué sous réserve de la certification du résultat par le bureau des sports lors des délibérations.

Plagiat

« L’étudiant qui remet un devoir, un mémoire, ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses compétences dans le cadre de sa formation doit s’assurer qu’il ne comporte pas de phrase, de paragraphe, ou, plus largement de passage plagié. L’étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu’il a réalisée. L’étudiant est passible de sanctions et/ou de poursuites disciplinaires en cas de plagiat avéré. Le plagiat peut être considéré comme une fraude. »

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