KAIGL Philippe

KAIGL Philippe

Maître de conférences 

Avocat au Barreau de Grasse

philippe.kaigl@unice.fr, kaigl-avocat@wanadoo.fr

www.lawyerscannes.com

Domaines de recherche : droit des affaires, droit des biens, droit des contrats et des obligations, procédure civile, droit du fonds de commerce, droit des sociétés civiles, droit de la concurrence

 

PUBLICATIONS :

ouvrages :

1. mémoire de D.E.A. de droit privé fondamental, 1978 : le sauveteur bénévole.

chroniques de jurisprudence :

2. La responsabilité des associés d’une société civile constituée en vue de la vente d’immeubles (à propos d’une ordonnance de référé du tribunal de Grasse du 29 septembre 1983) : J.C.P. éd. not. 1984, I, p. 121 et s. ; Defrénois 1984, p. 121.

contributions à des encyclopédies :

3. Juris-Classeur Civil, articles 711 et 712, Fasc. 10 : Modes divers d’acquérir la propriété. – Notions générales, 8 févr. 2011.

4. Juris-Classeur Civil, article 713 : Modes d’acquisition de la propriété, biens sans maître, éd. 2, 2004.

5. Juris-Classeur Civil, article 716 : Modes d’acquisition de la propriété, trésor, éd. 5, 1995.

6. Juris-Classeur Civil, articles 653 à 662 : Servitudes légales, murs mitoyens, éd. 11, 1981.

7. Juris-Classeur Civil, articles 551 et 552 : propriété, acquisition de la propriété par union ou incorporation, propriété du dessus et du dessous du sol, éd. 5, 1991.

8. Juris-Classeur Civil, articles 556 à 564 : propriété, accession naturelle au profit d’un immeuble, éd. 5, 1991.

9. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: saisie des bateaux, navires et aéronefs, 1981

10. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vente publique des bateaux, navires et aéronefs, 1981

11. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vente publique d’objets abandonnés, 1982

12. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vente publique de marchandises neuves, 1982

13. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vérifications personnelles du juge, 1983

14. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: comparution personnelle, 1983

15. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: aide judiciaire, 1985

16. Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: lettre recommandée, 1988

17. Guide juridique Dalloz (t. V) : vente publique

 

articles :

18. Perte de confiance : rupture du contrat de travail et du mandat social (avec Alain Chirez) : Semaine sociale Lamy 1994, n° 698

19. La réforme du cumul d’un mandat social et d’un contrat de travail (avec Alain Chirez) : Bulletin de la Côte d’azur 1994, n° 2575

20. Projet de loi relatif à l’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation : Bulletin de la Côte d’azur 1985, n° 2114

21. Du nouveau dans la lutte contre le chômage : Bulletin de la Côte d’azur 1985, n° 2120

22. Au nom de l’égalité : Bulletin de la Côte d’azur 1985, n° 2123

23. Le tribunal des consommateurs : Bulletin de la Côte d’azur 1986, n° 2166

24. Droit de la consommation et protection de la caution : Bulletin de la Côte d’azur 1986, n° 2187

25. La loi Quillot et les sanctions pénales : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2201

26. La loi « Méhaignerie » : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2203

27. La loi « Méhaignerie » (suite et fin) : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2204

28. Entretien préalable au licenciement : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2232

29. Aquaculture : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2242

30. La réforme de la loi Méhaignerie : Bulletin de la Côte d’azur 1989, n° 2334

31. La réforme de la loi Méhaignerie (suite et fin) : Bulletin de la Côte d’azur 1989, n° 2335

32. Le surendettement des particuliers : Bulletin de la Côte d’azur 1990, n° 2367, n° 2368 et n° 2369

33. Le point sur le surendettement des particuliers : Bulletin de la Côte d’azur 1990, n° 2407

34. Baux commerciaux : le point de départ du délai de deux ans pour contester un congé n’offrant ni indemnité ni renouvellement les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, 6 mai 1994, n° 2672

35. Entrepreneurs : DNI ou EIRL ? les Petites Affiches des Alpes-Maritimes du 18 au 24 mars 2016, p. 10

36. L’article 1134 du code civil est mort, vive l’article 1134 ! Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes du 13 au 19 mai 2016, p. 6

37. Lanceur d’alerte ! Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes du 16 au 22 septembre 2016, p. 6

 

contributions à ouvrages collectifs et conférences publiées :

38. Le statut des résidences de tourisme, Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice – Année 2014, éd. L’Harmattan, 2015, pp. 151-167.

39. La pratique de la procédure d’appel, Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice, Année 2015, L’Harmattan, 2016, pp. 113-140.

 

ENSEIGNEMENTS DISPENSéS :

Faculté de droit et science politique de Nice, Université Côte d’azur :

• institutions juridictionnelles (licence en droit 1ère année)
• droit des médias (licence en droit 1ère année)
• régime général des obligations (licence en droit 2ème année)
• droit commercial (capacité en droit, 2ème année)
• droit social (capacité en droit, 2ème année)

Institut supérieur d’économie et management (ISEM), Université Côte d’azur :

• grands principes du droit (licence d’économie et gestion 1ère année)
• droit des contrats (licence AES 2ème année)
• droit des affaires – fonds de commerce (licence AES et licence d’économie et gestion 2ème année)
• droit de l’entreprise (licence AES 3ème année)

Institut universitaire professionnalisé (IUP) de Sophia-Antipolis, Université Côte d’azur :

• droit de la concurrence et de la concentration (maîtrise de juriste d’entreprise)
• droit de la concurrence (licence d’économiste d’entreprise)
• gestion des litiges (TD) (maîtrise de juriste d’entreprise)

CNAM :

• immobilier d’entreprise

DIPLOMES :

• brevet d’études primaires, 1970
• baccalauréat (lettres), 1973
• diplôme d’études universitaires générales de droit, 1975
• licence en droit (droit privé), 1976
• maîtrise de droit (droit privé), 1977
• certificat d’aptitude à la profession d’avocat, 1977
• diplôme d’études approfondies de droit privé fondamental, 1978
• lauréat du concours de la faculté de droit de Nice, 1974, 1975 et 1977
• lauréat du concours général des facultés de droit (2ème prix), 1977