KAIGL Philippe
Maître de conférences
Avocat au Barreau de Grasse
philippe.kaigl@unice.fr, kaigl-avocat@wanadoo.fr
www.lawyerscannes.com
Domaines de recherche : droit des affaires, droit des biens, droit des contrats et des obligations, procédure civile, droit du fonds de commerce, droit des sociétés civiles, droit de la concurrence
PUBLICATIONS :
ouvrages :
- mémoire de D.E.A. de droit privé fondamental, 1978 : le sauveteur bénévole.
chroniques de jurisprudence :
- La responsabilité des associés d’une société civile constituée en vue de la vente d’immeubles (à propos d’une ordonnance de référé du tribunal de Grasse du 29 septembre 1983) : J.C.P. éd. not. 1984, I, p. 121 et s. ; Defrénois 1984, p. 121.
contributions à des encyclopédies :
- Juris-Classeur Civil, articles 711 et 712, Fasc. 10 : Modes divers d’acquérir la propriété. – Notions générales, 8 févr. 2011.
- Juris-Classeur Civil, article 713 : Modes d’acquisition de la propriété, biens sans maître, éd. 2, 2004.
- Juris-Classeur Civil, article 716 : Modes d’acquisition de la propriété, trésor, éd. 5, 1995.
- Juris-Classeur Civil, articles 653 à 662 : Servitudes légales, murs mitoyens, éd. 11, 1981.
- Juris-Classeur Civil, articles 551 et 552 : propriété, acquisition de la propriété par union ou incorporation, propriété du dessus et du dessous du sol, éd. 5, 1991.
- Juris-Classeur Civil, articles 556 à 564 : propriété, accession naturelle au profit d’un immeuble, éd. 5, 1991.
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: saisie des bateaux, navires et aéronefs, 1981
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vente publique des bateaux, navires et aéronefs, 1981
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vente publique d’objets abandonnés, 1982
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vente publique de marchandises neuves, 1982
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: vérifications personnelles du juge, 1983
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: comparution personnelle, 1983
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: aide judiciaire, 1985
- Encyclopédie Dalloz, rép. pr. civ.: lettre recommandée, 1988
- Guide juridique Dalloz (t. V) : vente publique
articles :
- Perte de confiance : rupture du contrat de travail et du mandat social (avec Alain Chirez) : Semaine sociale Lamy 1994, n° 698
- La réforme du cumul d’un mandat social et d’un contrat de travail (avec Alain Chirez) : Bulletin de la Côte d’azur 1994, n° 2575
- Projet de loi relatif à l’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation : Bulletin de la Côte d’azur 1985, n° 2114
- Du nouveau dans la lutte contre le chômage : Bulletin de la Côte d’azur 1985, n° 2120
- Au nom de l’égalité : Bulletin de la Côte d’azur 1985, n° 2123
- Le tribunal des consommateurs : Bulletin de la Côte d’azur 1986, n° 2166
- Droit de la consommation et protection de la caution : Bulletin de la Côte d’azur 1986, n° 2187
- La loi Quillot et les sanctions pénales : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2201
- La loi « Méhaignerie » : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2203
- La loi « Méhaignerie » (suite et fin) : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2204
- Entretien préalable au licenciement : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2232
- Aquaculture : Bulletin de la Côte d’azur 1987, n° 2242
- La réforme de la loi Méhaignerie : Bulletin de la Côte d’azur 1989, n° 2334
- La réforme de la loi Méhaignerie (suite et fin) : Bulletin de la Côte d’azur 1989, n° 2335
- Le surendettement des particuliers : Bulletin de la Côte d’azur 1990, n° 2367, n° 2368 et n° 2369
- Le point sur le surendettement des particuliers : Bulletin de la Côte d’azur 1990, n° 2407
- Baux commerciaux : le point de départ du délai de deux ans pour contester un congé n’offrant ni indemnité ni renouvellement les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, 6 mai 1994, n° 2672
- Entrepreneurs : DNI ou EIRL ? les Petites Affiches des Alpes-Maritimes du 18 au 24 mars 2016, p. 10
- L’article 1134 du code civil est mort, vive l’article 1134 ! Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes du 13 au 19 mai 2016, p. 6
- Lanceur d’alerte ! Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes du 16 au 22 septembre 2016, p. 6
contributions à ouvrages collectifs et conférences publiées :
- Le statut des résidences de tourisme, Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice – Année 2014, éd. L’Harmattan, 2015, pp. 151-167.
- La pratique de la procédure d’appel, Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice, Année 2015, L’Harmattan, 2016, pp. 113-140.
ENSEIGNEMENTS DISPENSéS :
Faculté de droit et science politique de Nice, Université Côte d’azur :
- institutions juridictionnelles (licence en droit 1ère année)
- droit des médias (licence en droit 1ère année)
- régime général des obligations (licence en droit 2ème année)
- droit commercial (capacité en droit, 2ème année)
- droit social (capacité en droit, 2ème année)
Institut supérieur d’économie et management (ISEM), Université Côte d’azur :
- grands principes du droit (licence d’économie et gestion 1ère année)
- droit des contrats (licence AES 2ème année)
- droit des affaires – fonds de commerce (licence AES et licence d’économie et gestion 2ème année)
- droit de l’entreprise (licence AES 3ème année)
Institut universitaire professionnalisé (IUP) de Sophia-Antipolis, Université Côte d’azur :
- droit de la concurrence et de la concentration (maîtrise de juriste d’entreprise)
- droit de la concurrence (licence d’économiste d’entreprise)
- gestion des litiges (TD) (maîtrise de juriste d’entreprise)
CNAM :
- immobilier d’entreprise
DIPLOMES :
- brevet d’études primaires, 1970
- baccalauréat (lettres), 1973
- diplôme d’études universitaires générales de droit, 1975
- licence en droit (droit privé), 1976
- maîtrise de droit (droit privé), 1977
- certificat d’aptitude à la profession d’avocat, 1977
- diplôme d’études approfondies de droit privé fondamental, 1978
- lauréat du concours de la faculté de droit de Nice, 1974, 1975 et 1977
- lauréat du concours général des facultés de droit (2ème prix), 1977