Diane BOUSTANI

Diane BOUSTANI

Maître de conférences depuis le 1er septembre 2017

 

Domaines de recherches : droit des entreprises en difficulté et droit des sûretés

« Elle assure dans la revue Gazette du Palais édition spécialisée Droit des entreprises en difficulté la chronique portant sur « la discipline collective ».

Elle assure également dans la Revue des procédures collectives la chronique portant sur « les sanctions pénales ».

 

THESE DE DOCTORAT 

« Les créanciers postérieurs d’une procédure collective confrontés aux enjeux du droit des entreprises en difficulté », sous la direction de Monsieur le Professeur Pierre-Michel Le Corre. Thèse publiée aux Editions LGDJ, Bibliothèque de Droit des entreprises en difficulté, Tome 4, 2015, Préface de Monsieur le Professeur P.-M. Le Corre.

 

ARTICLES PUBLIES DANS DES REVUES SCIENTIFIQUES

« La conservation du privilège des créanciers postérieurs », Les Petites affiches, 11 février 2011, n° 30, p. 15.

« Le principe de la réparation intégrale et les règles de procédure, principe prétendu ou droit effectif ? », D. 2014, p. 389.

« De quelques aspects procéduraux de la contestation de créances au regard de l’ordonnance du 12 mars 2014 », Bull. Joly Entreprises en difficulté, janv.-févr. 2015, p. 52.

« Les modifications affectant les créances postérieures dans l’ordonnance du 12 mars 2014 », Gaz. Pal. avril 2014, n° 96, p. 43.

 

ARTICLES PUBLIES DANS DES OUVRAGES COLLECTIFS

« La conciliation de la protection du patrimoine national et la propriété des œuvres d’art. Tryptique juridico-artistique : Le patrimoine national, le droit des biens, les propriétaires d’œuvres d’art », Un art, un droit, une question, Tryptique juridico-artistique, L’Harmattan, 2014.

« Le fait générateur des créances bancaires », in Contentieux bancaire des procédures collectives, L’établissement de crédit et l’entreprise en difficulté, sous la direction d’E. Le Corre-Broly, Bruylant, 2014.

« Le paiement à l’échéance des créanciers postérieurs méritants et l’exécution », in Mesures d’exécution et procédures collectives, sous la direction de P.-M. Le Corre, Bruylant, p. 175.

 

NOTES DE JURISPRUDENCE

– Note sous Cass. com. 15 nov. 2017, n° 16-17.868, à paraître.

– Note sous Cass. com. 27 sept. 2017, n° 16-17.285, à paraître.

– Note sous Cass. com. 27 sept. 2017, n°16-19.394, à paraître.

– Note sous Cass. com. 28 juin 2017, n° 16-10. 591, Gaz. Pal. 10 oct. 2017, n° 34, p. 51.

– Note sous Cass. com. 18 mai 2017, n° 15-23.973, Act. proc. coll. n° 13, juill. 2017, repère 196.

– Note sous Cass. com. 22 févr. 2017, n° 15-17.166, Gaz. Pal. 27 juin 2017, n° 24, p. 47.

– Note sous Cass. com. 2 nov. 2016, n° 14-24.540, Gaz. Pal. janv. 2017, n° 2, p. 68.

– Note sous Cass. com. 12 juill. 2016, n° 14-23.668, Gaz. Pal. oct. 2016, n° 36, p. 54.

– Note sous Cass. com. 28 juin 2016, n° 14-21.668, Gaz. Pal. oct. 2016, n° 36, p. 55.

– Note sous Cass. com. 3 mai 2016, n° 14-24.855, Gaz. Pal. oct. 2016, n° 36, p. 53.

Note sous jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Pierre, 1er Mars 2016, D. 2016, juin 2016, p. 1185.

– Note sous Cass. com. 1er déc. 2015, n° 14-20.668, Gaz. Pal. avril 2016, n° 14, p. 63.

– Note sous Cass. com. 24 mars 2015, n° 14-15.139, Gaz. Pal. juill. 2015, n° 202, p. 16.

– Note sous Cass. com. 13 oct. 2015, n° 14-10.664, Gaz. Pal. 19 janv. 2016, n° 03, p. 62.

– Note sous Cass. com. 14 oct. 2014, 13-24.555, Gaz. Pal. janv. 2015, n° 20, p. 20.

– Note sous Cass. com. 13 mai 2014, n° 13-13.284, Gaz. Pal. juill. 2014, n° 180, p. 14.

– Note sous Cass. com., 13 mai 2014, n° 13-10.226, Gaz. Pal. oct. 2014, n° 280, p. 32.

– Note sous Cass. com. 11 juin 2014, n° 13-17. 997 et 13-18.112, Gaz. Pal. oct. 2014, n° 280, p. 33.

– Note sous Cass. com. 3 déc. 2013, n° 12-26.113 et 17 déc. 2013, n° 12-28.158,      Gaz.Pal. juill. 2014, n° 180, p. 24.

– Note sous Cass. com. 15 oct. 2013, n° 12-23.830, Gaz. Pal. janv. 2014, n° 14, p. 23.

 

COMMUNICATIONS ORALES LORS DE COLLOQUES OU CONFERENCES

Intervention à la table ronde du Colloque : Sûretés réelles et Droit des entreprises en difficulté, CRAJEFE-CERDP, 19 mars 2010 au Centre Universitaire Méditerranée : « La conservation du privilège des créanciers postérieurs », Les Petites affiches, 11 février 2011, n° 30, p. 15.

Intervention à la table ronde du Colloque : Procédures collectives et exécution, CRAJEFE-CERDP, 22 mars 2012 à la Faculté de droit Nice Sophia-Antipolis : « Le paiement à l’échéance des créanciers postérieurs méritants et l’exécution », in Mesures d’exécution et procédures collectives, sous la direction de P.- M. LE CORRE, Bruylant, p. 175.

Intervention au Colloque des doctorants, le 5 juin 2014 à la Faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis : « La conciliation de la protection du patrimoine national et la propriété des œuvres d’art. Tryptique juridico-artistique : Le patrimoine national, le droit des biens, les propriétaires d’œuvres d’art », L’Harmattan, 2014.

Intervention à la table ronde du Colloque « Contentieux bancaire des procédures collectives », le 10 avril 2014 à la Faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis : « Le fait générateur des créances bancaires », in Contentieux bancaire des procédures collectives, L’établissement de crédit et l’entreprise en difficulté, sous la direction d’E. LE CORRE-BROLY, Bruylant, 2014.

Intervention aux conférences d’ouverture du CERDP : « Les interactions entre le droit des entreprises en difficulté et le droit des garanties de paiement », Nice le 11 juin 2015.

ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT    

  • Droit des sûretés (Licence III et Master II notariat)
  • Droit des entreprises en difficulté – Ouverture et extension des procédures collectives (Master II ALED)
  • Droit des entreprises en difficulté (travaux dirigés Master I droit privé)
  • Droit commercial (Capacité 2ème année)

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